La fiscalité fait partie de la vie d’une entreprise. C’est pour cette raison qu’il est judicieux pour le chef d’entreprise de connaître la base et d’avoir une notion. Cela entre en considération dans certaines prises de décision et aussi dans l’élaboration des stratégies. Voici un petit résumé simple de ce qu’il faut retenir de la fiscalité.

Les impôts

D’une manière générale, une entreprise a pour objectif de faire des bénéfices à travers ses activités. On distingue deux impôts sur ces bénéfices. A savoir l’impôt sur me revenu ou IR et l’impôt sur les sociétés ou IS. Il s’agit d’un choix qui repose sur le statut juridique de l’entreprise. Ce dernier revient notamment du choix du chef d’entreprise.

Cependant, c’est justement dans ces domaines qu’il est judicieux de consulter le bureau comptable Mosane. En effet, le comptable ou le fiscaliste est plus à même à donner des conseils relatifs à cette décision importante. C’est un spécialiste qui connaît bien son domaine et son évolution. De même, le comptable a l’expérience nécessaire pour apporter le meilleur des conseils.

La Taxe sur la valeur ajoutée ou TVA

La TVA est un taux qui s’applique sur le territoire national. A noter que cela est différent d’un territoire à un autre. La TVA s’applique alors sur tout achat et vente. C’est valable aussi bien pour les services que les produits. La somme de la TVA est versée au Trésor publique, mais c’est chaque entreprise qui se charge de collecter ce type d’impôt.

Il importe de rappeler qu’il existe trois types de régime de TVA. Il y a la franchise en base de TVA. Ensuite, il y a le régime réel simplifié. Dans ce cas, la TVA est versée par trimestre, et cela, sous forme d’acomptes prévisionnels. Le reste sera effectué lors du bilan. Enfin, il y a le régime réel normal où l’acquittement de la TVA doit se faire impérativement tous les mois.

La contribution économique territoriale ou CET

Avant, on parlait de taxe professionnelle. C’est depuis le mois de janvier 2010 qu’on l’a remplacé par la CET. Il s’agit d’un impôt local. Il faut savoir que la CET a deux composantes. A savoir la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises. Il y a aussi la cotisation foncière des entreprises. Si la première composante est sous certaines conditions, la deuxième s’applique à toutes les entreprises ou les travailleurs non-salariés.

Par ailleurs, il importe de noter que le taux de la contribution économique territoriale ou CET est fixé par les collectivités locales. Toutefois, l’entreprise peut demander un plafonnement de l’impôt dans certains cas. Particulièrement quand le montant de l’impôt excède les 3 % de la valeur ajoutée de l’entreprise.

Toute somme, la fiscalité tout comme la comptabilité sont très importants en entreprise. C’est pour cette raison qu’il est fortement recommandé de faire appel aux expertises des spécialistes comme les comptables ou les fiscalistes. Ils sont plus à mêmes à choisir la formule, le type, le régime, etc adéquats et surtout optimaux pour l’entreprise en pensant sur le long terme.